COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL
Numéro de dépôt :
3067471
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2010
Présentation de la marque CEREM
Déposée le 20 novembre 2000 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEREM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE domicilié(e) 31, 33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEA/SACLAY - France.
La marque CEREM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, ETABLISSEMENT DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL - 31, 33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 775685019
CEA/SACLAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Services de communication interactive par Internet, par réseaux satellites ou autres moyens. Service de transmission et de diffusion d'images, de messages, de documents et de données par Internet et au moyen de tout autre vecteur de communication. Stockage et récupération électronique d'images, de messages, de documents et de données. Etudes, recherches, assistance pour l'élaboration, la protection, la mise en uvre, la caractérisation et la qualification des matériaux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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