COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel
Numéro de dépôt :
1496121
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1998
Présentation de la marque CENIUM
Déposée le 28 octobre 1988 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, PARIS. et Mme Marie-Blanche BALLERET, épouse de M. Gérard, Jean-Claude ALONZI, demeurant: auChâteau de Chabannes, LORLANGES (Haute-Loire). M. Hubert Henri BALLERET, demeurant:95 bis, Grande Rue, à CHAMBOURCY (Yvelines). Melle Hélène Solange BALLERET, demeurant:85, boulevard Carnot, LE VESINET (Yvelines). Mme Liliane BALLERET, épouse de M. Jacques BAUDU, demeurant:9, boulevard d'Inkermann, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), tous de nationalité franÇaise. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, PARIS. et Mme Marie-Blanche BALLERET, épouse de M. Gérard, Jean-Claude ALONZI, demeurant: auChâteau de Chabannes, LORLANGES (Haute-Loire). M. Hubert Henri BALLERET, demeurant:95 bis, Grande Rue, à CHAMBOURCY (Yvelines). Melle Hélène Solange BALLERET, demeurant:85, boulevard Carnot, LE VESINET (Yvelines). Mme Liliane BALLERET, épouse de M. Jacques BAUDU, demeurant:9, boulevard d'Inkermann, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine), tous de nationalité franÇaise. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15
Alliage à haute endurance.
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