Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMEDAM
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1159545
Date de dépôt :
13/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAMEDAM

Déposée le 13 janvier 1981 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMEDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAMEDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAMEDAM est expirée depuis le 13 janvier 1991.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public national à caractère industriel et commercial, 29-33, rue de la Fédération, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Appareils de cinématographie, notamment : Caméras mécano-optique, caméras électroniques, caméras basses fréquences.