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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE
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ANGIOLAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANGIOLAB
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel

Numéro de dépôt :
1555266
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1999

Présentation de la marque ANGIOLAB

Déposée le 13 octobre 1989 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANGIOLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel, domicilié(e) 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ANGIOLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANGIOLAB est expirée depuis le 13 octobre 1999.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESCAF , MEDICATOM , GAMIN , LATA , HMDP-CIS , PYROSOL , TALOS , C 2 3 A , MKSM , CEREM


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE, établissement public de caractère scientifique, technique et industriel - 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Appareils et instuments médicaux et chirurgicaux, notamment appareils destinés à l'exploration fonctionnelle du système circulatoire