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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE
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SPIRAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRAL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL

Numéro de dépôt :
1404706
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2007

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 22 avril 1987 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL, domicilié(e) 31/33, RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2088817) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE SERVICE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2088817) - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 22 avril 2007.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL - 31/33, RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2088817) - France


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE SERVICE DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2088817) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1997 n°2088817 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

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