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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique
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NARCISSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NARCISSE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel

Numéro de dépôt :
96607044
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NARCISSE

Déposée le 23 janvier 1996 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NARCISSE »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX 15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Service de Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque NARCISSE est expirée depuis le 23 janvier 2006.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel - 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX 15 - France - SIREN 775685019


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Service de Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 juin 1996 - Renonciation totale n°203108 - Publication au BOPI 1996-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

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