K-TECH

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel
SARL ETECT

Présentation de la marque K-TECH

Déposée le 7 juin 1999 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Les déposants sont COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel, domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération, 75752 PARIS CEDEX 15 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETECT domicilié(e) 183 A, route de Lanéjan, 33170 GRADIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEA SACLAY DJC/Service de Propriété Industrielle - France.

La marque K-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-TECH est expirée depuis le 7 juin 2009.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS , ZIRCYT