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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
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IRFM
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

IRFM
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3550925
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IRFM de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque IRFM

Déposée le 23 janvier 2008 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRFM »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 25 mars 2008 - retrait total n°471172 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Appareils et instruments scientifiques, instruments pour le confinement magnétique, pour la création de plasmas et pour la fusion. Ces produits étant utilisés dans le domaine de la physique, de la physique théorique, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et des technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique.

Publications dans le domaine de la physique, de la physique théorique, des plasmas de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et des technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique ; ces domaines pouvant être appliqués à l'énergie et sa production, la sécurité, la défense et l'environnement.

Services d'organisation et conduite de congrès, de colloques, de conférences, d'ateliers scientifiques, de manifestations, d'expositions à buts culturels ou éducatifs et de formations dans le domaine de la physique, de la physique théorique, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et les technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique ; ces domaines pouvant être appliqués à l'énergie et sa production, la sécurité, la défense et l'environnement.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception, études de projets techniques, assistance à maîtrise d'ouvrage ou à maîtrise d'oeuvre dans le domaine de la physique, de la physique théorique, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et les technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique ; ces domaines pouvant être appliqués à l'énergie et sa production, la sécurité, la défense et l'environnement.