Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
/
GENOSCOPE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GENOSCOPE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
98713723
Date de dépôt :
20/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2018

Présentation de la marque GENOSCOPE

Déposée le 20 janvier 1998 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GENOSCOPE »

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2361525) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2361525) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENOSCOPE est expirée depuis le 20 janvier 2018.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc,75015 PARIS (dossier no 2361525) - 75015 - France - SIREN 775685019


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2361525) - 75847 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Inscription le 6 janvier 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°269776 - Publication au BOPI 1999-01-06

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361525 - Publication au BOPI 2008-01-23

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379890 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467295 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Produits de l'imprimerie.