COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3605211
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
Présentation de la marque DSM LA RECHERCHE FERTILE
Déposée le 16 octobre 2008 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DSM LA RECHERCHE FERTILE »
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 775685019
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Publications dans les domaines de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, à la micro et nanoélectronique, de l'optique électronique et de l'optronique, de l'informatique, des techniques d'analyse et d'observation de la matière, de la physique théorique, de la physique statistique, de la biophysique, de la physique des systèmes biologiques, de l'astrophysique, de la cosmologie, de la physique mathématiques, des mathématiques, des particules et des champs, des états de la matière, de la matière condensée, de la matière molle, de la physique nucléaire et de la physique des particules, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et des technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique de l'instrumentation et des technologies employées dans les accélérateurs de particules et dans l'imagerie médicale ; ces domaines pouvant être appliqués au traitement de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
Services d'organisation de congrès, de formation et de conférence dans les domaines de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, à la micro et nanoélectronique, de l'optique électronique et de l'optronique, de l'informatique, des techniques d'analyse et d'observation de la matière, de la physique théorique, de la physique statistique, de la biophysique, de la physique des systèmes biologiques, de l'astrophysique, de la cosmologie, de la physique mathématiques, des mathématiques, des particules et des champs, des états de la matière, de la matière condensée, de la matière molle, de la physique nucléaire et de la physique des particules, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et des technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique de l'instrumentation et des technologies employées dans les accélérateurs de particules et dans l'imagerie médicale ; ces domaines pouvant être appliqués au traitement de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques, assistance à maîtrise d'ouvrage ou à maîtrise d'œuvre dans les domaines de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, à la micro et nanoélectronique, de l'optique électronique et de l'optronique, de l'informatique, des techniques d'analyse et d'observation de la matière, de la physique théorique, de la physique statistique, de la biophysique, de la physique des systèmes biologiques, de l'astrophysique, de la cosmologie, de la physique mathématiques, des mathématiques, des particules et des champs, des états de la matière, de la matière condensée, de la matière molle, de la physique nucléaire et de la physique des particules, des plasmas, de la modélisation, de la fusion, du magnétisme, du confinement magnétique, de l'instrumentation et des technologies employées dans la fusion et la fusion par confinement magnétique de l'instrumentation et des technologies employées dans les accélérateurs de particules et dans l'imagerie médicale ; ces domaines pouvant être appliqués au traitement de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
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