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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE
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DIASPIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIASPIN
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL

Numéro de dépôt :
1663131
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011

Présentation de la marque DIASPIN

Déposée le 22 mai 1991 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIASPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE domicilié(e) 31/33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2197727) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEA/SACLAY DJC/SCPIA domicilié(e) (dossier no 2197727) - France.

La marque DIASPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIASPIN est expirée depuis le 22 mai 2011.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIEL - 31/33 RUE DE LA FEDERATION, 75752 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2197727) - France - SIREN 775685019


CEA/SACLAY DJC/SCPIA - (dossier no 2197727) - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197727 - Publication au BOPI 2001-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Programmes d'ordinateurs, logiciels, banques de données pour la gestion des connaissances en matière de sécurité d'installations industrielles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.