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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique
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AZELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZELA
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS.

Numéro de dépôt :
1303529
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1995

Présentation de la marque AZELA

Déposée le 25 mars 1985 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AZELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France.

La marque AZELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZELA est expirée depuis le 25 mars 1995.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS , ZIRCYT


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Appareils et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels.