Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique
/
69 SPIE-IA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

69 SPIE-IA
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel

Numéro de dépôt :
94549535
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque 69 SPIE-IA

Déposée le 16 décembre 1994 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 69 SPIE-IA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération,75015 PARIS Cedex 15 (dossier no 2272249) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2272249) - 75008 - France.

La marque 69 SPIE-IA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 69 SPIE-IA est expirée depuis le 16 décembre 2014.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique a également déposé les autres marques suivantes : AZELA , ATOMEA , 69 , K-TECH , CASDEM , iter , NEUROSPIN , MINATEC IDEAS LABORATORY , REX , POLYAS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel - 31-33 rue de la Fédération,75015 PARIS Cedex 15 (dossier no 2272249) - 75015 - France - SIREN 775685019


BREVATOME - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2272249) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272249 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Produits destinés à l'immunoanalyse basés sur des préparations biologiques et à usage médical, vétérinaire ou agro-alimentaire.Notices et documents d'information

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.