COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel)
Numéro de dépôt :
98715972
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008
Présentation de la marque BrasOx
Déposée le 26 janvier 1998 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BrasOx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique domicilié(e) 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX15 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - France.
La marque BrasOx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (Etablissement public de caractère Scientifique, Technique et Industriel) - 31-33 rue de la Fédération, 75015 PARIS CEDEX15 - France - SIREN 775685019
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE - France
Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Compositions de brasures pour céramiques techniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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