Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAB
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel), 31-33, rue de la Fédération, PARIS.

Numéro de dépôt :
1199842
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1992

Présentation de la marque CRAB

Déposée le 22 mars 1982 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel), 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France.

La marque CRAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAB est expirée depuis le 22 mars 1992.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMARUL


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel), 31-33, rue de la Fédération, PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Appareils et instruments scientifiques de contrôle et de mesure de rayonnements, ensemble de comptage de radioactivité, appareils d'instrumentation nucléaire destinés à l'enseignement et à l'éducation.