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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique
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AMARUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMARUL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS).

Numéro de dépôt :
1232410
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1993

Présentation de la marque AMARUL

Déposée le 6 avril 1983 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMARUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS). - France.

La marque AMARUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMARUL est expirée depuis le 6 avril 1993.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique a également déposé les autres marques suivantes : CRAB , (Marque figurative)


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE (établissement public à caractère scientifique, technique et industriel, 31-33, rue de la Fédération, 75015 PARIS). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Appareils d'exploration par rayonnements pénétrants Appareils de tomographie par rayons X pour le contrôle de produits industriels, Appareils de tomographie par rayons X à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.