Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAVELENS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3801127
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2021
WAVELENS de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque WAVELENS

Déposée le 27 janvier 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAVELENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D 25 rue LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque WAVELENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVELENS est expirée depuis le 27 janvier 2021.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D 25 rue LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633368 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Appareils et instruments optiques, et notamment lentilles liquides ; lentilles optiques ; téléphone et notamment téléphones portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, à savoir caméras miniatures ;

Recherche, développement et conception (élaboration) de nouveaux produits pour des tiers, et notamment de lentilles liquides ; services de recherches, de développement et de conception relatifs aux lentilles liquides.