WAVELENS
Présentation de la marque WAVELENS
Déposée le 27 janvier 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAVELENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque WAVELENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAVELENS est expirée depuis le 27 janvier 2021.
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633368 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16