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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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SMARTUINO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTUINO
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3900660
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
SMARTUINO de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque SMARTUINO

Déposée le 27 février 2012 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTUINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque SMARTUINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTUINO est expirée depuis le 27 février 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de réglage ou de commande pour réaliser des fonctions de mesure et de pilotage dans les systèmes électroniques ; carte électroniques ; radio (appareil de) ; logiciel (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs ; carte à microprocesseur.

Services de recherches scientifiques et technologiques, d'ingénierie, d'expertise y relatifs ; recherche, développement de nouveaux produits pour des tiers.