COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4181402
Date de dépôt :
18/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2025
Présentation de la marque Silicon Impulse
Déposée par voie électronique le 18 mai 2015 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Silicon Impulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.
La marque Silicon Impulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019
BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Prototypes de circuits intégrés ; prototypes de systèmes embarqués, à savoir systèmes informatiques ; logiciels ; appareils de communication ; appareils de télécommunication ; programmes informatiques enregistrés et logiciels téléchargeables dans le domaine de la microélectronique, des micro et nanotechnologies, de l'internet des objets et des technologies à base de silicium ;
Télécommunications, transmission par systèmes de télécommunications ; services de communication par voie électronique ; communications électroniques de données ; télécommunications dans le domaine de la microélectronique, des micro et nanotechnologies, de l'internet des objets et des technologies à base de silicium ;
Service de recherche scientifique, technologique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, expertises techniques (travaux d'ingénieurs), évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs), mise à disposition de rapports en ingénierie (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine de la microélectronique, des micro et nanotechnologies, de l'internet des objets et des technologies à base de silicium.
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