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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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SIGMAFUSION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGMAFUSION
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4346819
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
SIGMAFUSION de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque SIGMAFUSION

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGMAFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque SIGMAFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMAFUSION arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Programmes informatiques (enregistrés ou téléchargeables) qui permettent d'agréger des informations issues de capteurs de nature variable, de manière à obtenir une information cohérente sur l'environnement tridimensionnel d'un objet, destinés à être embarqués, notamment dans les drones, les moyens de transports et les véhicules (autonomes ou assistés) ; composant numérique embarqué capable d'interpréter les signaux de caméras, de lidars et de capteurs ;

Recherche dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels, fournie par des ingénieurs ; services d'ingénierie ; services de conception de programmes informatiques et de logiciels, services de consultation en matière de logiciels, services d'assistance, de mise à jour et de maintenance de logiciels ; services de location de logiciels ; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers.