Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANO@SCHOOL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST)

Numéro de dépôt :
3955649
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
NANO@SCHOOL de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque NANO@SCHOOL

Déposée le 23 octobre 2012 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES et UNIVERSITE JOSEPH FOURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANO@SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) domicilié(e) 621 avenue Centrale, Domaine Universitaire - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque NANO@SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANO@SCHOOL est expirée depuis le 23 octobre 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 7

UNIVERSITE JOSEPH FOURIER, Etablissement public à caractère scientifique et technologique (EPST) - 621 avenue Centrale, Domaine Universitaire - 38400 - ST MARTIN D'HERES - France


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement ; logiciels ; périphériques d'ordinateur ; publication électronique ou sous format numérique.

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches, posters, plaquettes, brochures, prospectus, journaux et livres ; publications électroniques de livres, de périodiques, de textes, d'articles sur CD.

Formation ; activités culturelles. Information en matière d'éducation. Services de publications électroniques de livres, de périodiques, de textes (autres que publicitaires), d'articles sur CD. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Services éducatifs, à savoir organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, ateliers et cours en ligne et/ou en direct. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.