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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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MUSCADE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MUSCADE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3657618
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2029
MUSCADE de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée le 16 juin 2009 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BAT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCADE arrivera à expiration en date du 16 juin 2029.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BAT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712804 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Appareil pour le traitement de l'information ; appareil pour le traitement de données à distance ; appareil et instrument de mesure, de signalisation, de contrôle et d'alarme ; appareil électronique embarqué doté de solutions logicielles Internet ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; moteur d'animation à savoir logiciel permettant d'interpréter des bases de données graphiques ; interface informatique ; magnétoscope et enregistreur numérique ; programme d'ordinateur (moniteur) ; rapporteur ; totaliseur ; traceur ; programme d'ordinateur enregistré ; logiciel d'acquisition de données ; logiciel permettant l'analyse, la configuration, le diagnostic et l'acquisition de données ; logiciel de supervision, de maintenance et de contrôle à distance ; logiciel gestionnaire d'alarme à distance (téléalarme) ; logiciel de séquencement à distance ; système de contrôle-commande.

Service de conception et de maintenance de programmes d'ordinateur et de logiciels ; service de maintenance à distance rendu par un télé opérateur à travers une interface Web, service de surveillance d'installations à distance rendu par un télé opérateur à travers une interface Web, service d'alarme à distance rendu par un télé opérateur à travers une interface Web et service de diagnostic à distance rendu par un télé opérateur à travers une interface Web.