MEGAVER
Présentation de la marque MEGAVER
Déposée le 14 août 1996 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MEGAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEGAVER arrivera à expiration en date du 14 août 2026.
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 2007 - Changement d'adresse n°447953 - Publication au BOPI 2007-02-08
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311850 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621416 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20