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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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maestral la science en étanchéité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

maestral la science en étanchéité
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3872703
Date de dépôt :
09/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
maestral la science en étanchéité de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque maestral la science en étanchéité

Déposée le 9 novembre 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « maestral la science en étanchéité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque maestral la science en étanchéité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maestral la science en étanchéité est expirée depuis le 9 novembre 2021.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Métaux communs et leurs alliages ; anneaux, bagues, joints, brides (colliers), tous ces produits étant métalliques.

Joints ; anneaux, bagues d'étanchéité, joints et garniture d'étanchéité, tous ces produits étant en silicone, caoutchouc, matière plastique, gomme, mica.

Education ; formation ; enseignement ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation ; ces services étant rendus dans le domaine des systèmes d'étanchéité.

Services de recherches scientifiques et technologiques (recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers), d'ingénierie, de conception relatifs aux joints et aux systèmes d'étanchéité rendues par des ingénieurs ; service de modélisation ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service de qualification de nouveaux produits pour des tiers (à savoir évaluations et tests des performances des nouveaux produits pour des tiers) ; expertise pour des tiers (travaux d'ingénieurs) ; ces services étant rendus dans le domaine des systèmes d'étanchéité.