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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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MAESTRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAESTRAL
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3843648
Date de dépôt :
04/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
MAESTRAL de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque MAESTRAL

Déposée le 4 juillet 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAESTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque MAESTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAESTRAL est expirée depuis le 4 juillet 2021.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , Hemoptics , CoolCube , WAVELENS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Métaux communs et leurs alliages ; anneaux, bagues, joints, brides métalliques ;

Joints ; anneaux, bagues, joints et garniture d'étanchéité en silicone, caoutchouc, matière plastique, gomme, mica ;

Education ; formation ; enseignement ; organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation ; ces services étant rendus dans le domaine des systèmes d'étanchéité ;

Services de recherches scientifiques et technologiques (recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers), d'ingénierie, de conception relatifs aux joints et aux systèmes d'étanchéité rendues par des ingénieurs ; service de modélisation ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; service de qualification de nouveaux produits pour des tiers (à savoir évaluations et tests des performances des nouveaux produits pour des tiers) ; expertise pour des tiers (travaux d'ingénieurs) ; ces services étant rendus dans le domaine des systèmes d'étanchéité.