LES DEFIS DU CEA
Présentation de la marque LES DEFIS DU CEA
Déposée le 7 octobre 1992 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DEFIS DU CEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DEFIS DU CEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DEFIS DU CEA est expirée depuis le 17 octobre 2022.
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2002 n°2228663 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508554 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06