COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3619487
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2028
Présentation de la marque LA RECHERCHE UNE RESSOURCE FONDAMENTALE
Déposée le 23 décembre 2008 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA RECHERCHE UNE RESSOURCE FONDAMENTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) 25 RUE LEBLANC, BAT LE PONANT - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque LA RECHERCHE UNE RESSOURCE FONDAMENTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 25 RUE LEBLANC, BAT LE PONANT - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019
BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701347 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21
Publication dans le domaine de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro- ou nanoélectronique, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
Services d'organisation de congrès, de formation et de conférence dans le domaine de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro- ou nanoélectroniques, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro- ou nanoélectroniques, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.
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