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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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L-IoT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L-IoT
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4172408
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2025
L-IoT de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque L-IoT

Déposée par voie électronique le 10 avril 2015 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L-IoT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque L-IoT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L-IoT arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Prototypes de circuits intégrés ; prototypes de systèmes embarqués, à savoir systèmes informatiques ; interfaces (informatique) dans le domaine de la téléphonie mobile, des systèmes de communication et de télécommunication ; interfaces (informatique) dans le domaine du cloud computing et des mégadonnées ; interfaces d'ordinateurs, unités d'interface de communication, cartes d'interface pour ordinateurs, appareils d'interfaces pour ordinateurs, modems d'interfaces de réseaux, unités d'interfaces de bus de données, interfaces d'accès pour réseaux en circuit fermé dans le domaine de la téléphonie mobile, des systèmes de communication et de télécommunication, du cloud computing et des mégadonnées ; logiciels de communication/télécommunication ; appareils de communication/télécommunication ; émetteurs/récepteurs de communication de données ; matériel informatique pour les télécommunications ; programmes informatiques pour les télécommunications ;

Télécommunications, transmission par systèmes de télécommunications ; services de communication par voie électronique ; communications électroniques de données ; communications par réseaux de capteurs intelligents dans le domaine de la domotique, de l'instrumentation, de la sécurité ; communication par ordinateurs, communication téléphonique ; télécommunications ;

Service de recherche scientifique, technologique et industrielle dans le domaine du cloud computing et des mégadonnées ; Interfaces matérielles dans le domaine de la téléphonie mobile, des systèmes de communication et de télécommunication, du cloud computing et des mégadonnées ; travaux d'ingénieurs, expertises techniques (travaux d'ingénieurs), évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs), mise à disposition de rapports en ingénierie (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche et développement dans le domaine de la téléphonie mobile, des systèmes de communication et de télécommunication, de la domotique, de l'instrumentation, de la sécurité, du cloud computing et des mégadonnées ; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers.