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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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INAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INAC
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3550923
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2028
INAC de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque INAC

Déposée le 23 janvier 2008 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque INAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INAC arrivera à expiration en date du 23 janvier 2028.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669627 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Publications dans le domaine de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro-ou nanoélectronique, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.

Services d'organisation de congrès, de formation et de conférence dans le domaine de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro-ou nanoélectronique, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de la chimie, la physique et la biologie, des nanosciences et nanotechnologies, de la cryogénie et des cryotechnologies, des techniques d'analyse et d'observation de la matière ; ces domaines pouvant être appliqués à la micro-ou nanoélectronique, l'optique électronique, l'électro-optique, l'optronique, le stockage de l'information et la communication, la santé, l'environnement, la production ou le transport ou le stockage de l'énergie, la sécurité et la défense.