Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hemoptics
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4029395
Date de dépôt :
02/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2023
Hemoptics de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque Hemoptics

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2013 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hemoptics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France.

La marque Hemoptics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hemoptics est expirée depuis le 2 septembre 2023.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , CoolCube , WAVELENS


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - Arcueil cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments optiques ;

Appareils pour l'analyse du sang, appareils pour l'analyse à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical ;

Services de télémédecine, services de santé.