Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
/
Fontaine de Soleil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fontaine de Soleil
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3873857
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/11/2021
Fontaine de Soleil de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque Fontaine de Soleil

Déposée le 15 novembre 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fontaine de Soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D,, 95 R LEBLANC - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France.

La marque Fontaine de Soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontaine de Soleil est expirée depuis le 15 novembre 2021.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - BATIMENT LE PONANT D,, 95 R LEBLANC - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), Batteries électriques rechargeables à l'énergie solaire ou aux batteries plomb ;

Appareils d'éclairage photovoltaïque, lampes de poche photovoltaïque ;

Education, divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Estimations et recherches rendues par des ingénieurs dans les domaines scientifiques et technologiques dans le domaine des énergies solaires, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de nouveaux produits pour des tiers.