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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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EYESG@m
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EYESG@m
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4340242
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
EYESG@m de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque EYESG@m

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EYESG@m » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque EYESG@m a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EYESG@m arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments de mesure de source radioactive ; appareils et instruments de cartographie radiologique pour la surveillance et l'investigation de zones radioactives en production ou en démantèlement ; scanneurs hybride physique / radiologique à usage non médical ; tous ces produits permettant notamment de cartographier un environnement porteur de sources radioactives ;

Services de démantèlement, nettoyage, entretien et réparation d'installations nucléaires mettant notamment en oeuvre un dispositif et procédé de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives ;

Services de décontamination mettant notamment en oeuvre un dispositif et procédé de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives ;

Services de recherche, de développement, d'analyse, d'études et de conception relatifs aux dispositifs et procédés de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives ; services d'assistance, d'information et de conseils techniques relatifs aux dispositifs et procédés de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives ;

Services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie et services de sécurité et de surveillance d'installations nucléaires mettant notamment en oeuvre un dispositif et procédé de mesure pour cartographier un environnement porteur de sources radioactives.