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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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EREBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EREBUS
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
92407630
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022

Présentation de la marque EREBUS

Déposée le 27 février 1992 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EREBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Cedex 8 - France.

La marque EREBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EREBUS est expirée depuis le 27 février 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Cedex 8 - France


Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215762 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2011 n°2487216 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-20

Fours de fusion et d'élaboration de verres, d'émaux, de produits vitro-céramiques