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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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E-Thread
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-Thread
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3955643
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
E-Thread de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque E-Thread

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-Thread » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E-Thread a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 23 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Thread est expirée depuis le 23 octobre 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 11 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638118 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-11

Inscription le 23 février 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°643532 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-23

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Composants micro-électroniques, optoélectroniques et micromécaniques pour la réalisation de structure primaire filaire servant de support de puces ;

Fibres textiles incluant des composants micro-électroniques, optoélectroniques et micromécaniques ;

Services d'assemblage de composants micro-électroniques, optoélectroniques et micromécaniques pour la réalisation de structure primaire filaire servant de support de puces ou à usage textile ;

Recherche et développement de nouveaux produits et de nouveaux procédés pour des tiers. Travaux d'ingénieurs (conception et réalisation de solutions filaires électroniques à base de circuits intégrés dédiés incluant la conception de ces circuits). Consultations professionnelles en matière de micro-électronique, d'optoélectronique et de micromécanique dans le domaine des microtechnologies et des nanotechnologies. Essais de matériaux (adaptation électromagnétique de solutions radio implémentées sous forme de fils). Services de recherche en laboratoire pour des tiers en matière de micro-électronique, d'optoélectronique, de micromécanique dans le domaine des microtechnologies et des nanotechnologies.