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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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E ENERGY IN CUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ENERGY IN CUBE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3879359
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
E ENERGY IN CUBE de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque E ENERGY IN CUBE

Déposée le 6 décembre 2011 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E ENERGY IN CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque E ENERGY IN CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ENERGY IN CUBE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie de type photovoltaïque, la thermoélectricité, la piézoélectricité.

Production d'énergie.

Education, formation, organisation de conférences, séminaires, expositions à but culturel et éducatif, divertissement, services de loisirs dans les domaines des énergies de type photovoltaïque, la thermoélectricité, la piézoélectricité.

Services de recherche scientifique, technologique et industrielle dans les domaines des énergies de type photovoltaïque, la thermoélectricité, la piézoélectricité ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.