Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3909165
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
DE LA RECHERCHE A L\'INDUSTRIE cea de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea

Déposée le 29 mars 2012 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA RECHERCHE A L'INDUSTRIE cea est expirée depuis le 29 mars 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Publications à savoir journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique ;

Aide à la direction des affaires, aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide administrative à la création de sociétés ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique ;

Organisation de colloques et conférences ; formation ; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique ;

Services d'ingénierie ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et d'étude technique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; étude de projets techniques ; essais de matériaux et de produits ; étude de projets techniques à savoir étude, conception et gestion administrative de projets d'infrastructure ; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.