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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4247696
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France.

La marque COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEF.H CEA SOFTWARE CEA DEN arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cédex 8 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de mesure ; appareils et instruments de vérification [contrôle] ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; équipements de traitement de données ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matières de conception et de développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.