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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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CEASCOPE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEASCOPE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Numéro de dépôt :
4592776
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
CEASCOPE de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque CEASCOPE

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEASCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque CEASCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEASCOPE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France


BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Magazines électroniques ; bulletins électroniques téléchargeables (newsletters) ; publications électroniques téléchargeables sous forme de revues ; vidéos préenregistrées ; supports éducatifs téléchargeables; vidéocasts; tous ces produits pour usage dans le domaine de la culture scientifique et technique ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; magazines ; revues; journaux; tous ces produits pour usage dans le domaine de la culture scientifique et technique ;

Education ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication de magazines; publication de bulletins d'information [newsletters]; services de publication en ligne; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; publication de revues en ligne; services de publication de lettres d'information; publication de magazines électroniques; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne; mise à disposition de formations en ligne; services de divertissement en ligne; mise à disposition de cours d’enseignement en ligne; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de congrès ou de séminaires; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; tous ces services étant rendus dans le domaine de la culture scientifique et technique.