COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3723343
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Présentation de la marque cea energie atomique • energies alternatives
Déposée le 22 mars 2010 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « cea energie atomique • energies alternatives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.
La marque cea energie atomique • energies alternatives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT D 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019
BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Publications à savoir journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
Aide a la direction des affaires, aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide administrative à la création de sociétés ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique. Gestion administrative de projets d'infrastructure.
Organisation de colloques et conférences ; formation ; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
Services d'ingénierie ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et d'étude technique ; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; étude de projets techniques ; essais de matériaux et de produits ; étude, conception de projets d'infrastructure ; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
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