COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
3722963
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2030
Présentation de la marque CEA
Déposée le 19 mars 2010 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) 25 RUE LEBLANC, LE PONANT - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.
La marque CEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 25 RUE LEBLANC, LE PONANT - 75015 - Paris - France - SIREN 775685019
BREVALEX, Société anonyme, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743204 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17
Publications à savoir journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
Aide à la direction des affaires, aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultations en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; aide administrative à la création de sociétés ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
Organisation de colloques et conférences ; formation ; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs ; ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
Services d'ingénierie ; évaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels rendus par des ingénieurs ; services d'analyse et d'étude technique ; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; étude de projets techniques ; essais de matériaux et de produits ; étude, conception et gestion administrative de projets d'infrastructure ; l'ensemble de ces services étant rendus dans les domaines de la recherche à savoir la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, de l'énergie nucléaire et des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la radioprotection, de la sécurité, de la sécurité nucléaire, de la sécurité globale, de la sûreté, de la sûreté nucléaire, de la défense (armes nucléaires et réacteurs de propulsion navale), de la lutte contre les actes de malveillance, de la gestion de crise, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, de l'instrumentation avancée, des sciences de la matière, des sciences des matériaux, des sciences du climat et de l'environnement, des sciences du vivant, de la physique des particules et de l'astrophysique.
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