Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
/
BSJ LINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BSJ LINE
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4347524
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2027
BSJ LINE de COMMISSARIAT A L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque BSJ LINE

Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BSJ LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque BSJ LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSJ LINE arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BATIMENT LE PONANT, 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. JEAN-BAPTISTE DURANTON - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Barrettes de montage métalliques par serrage permettant l'assemblage d'une enceinte fermée dédiée notamment à la manipulation de matières et produits dangereux, à l'isolement d'agents, matières ou produits de toute nature ou à la création d'espaces stériles, protégés ou de confinement ;

Barrettes de montage non-métalliques par serrage permettant l'assemblage d'une enceinte fermée dédiée notamment à la manipulation de matières et produits dangereux, à l'isolement d'agents, matières ou produits de toute nature ou à la création d'espaces stériles, protégés ou de confinement ;

Installation, entretien et réparation de barrettes de montage ; informations et conseils en matière d'installation, entretien et réparation de barrettes de montage par serrage permettant l'assemblage d'une enceinte fermée dédiée notamment à la manipulation de matières et produits dangereux, à l'isolement d'agents, matières ou produits de toute nature ou à la création d'espaces stériles, protégés ou de confinement ;

Services de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques, fournies par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous ces services étant rendus dans le domaine des barrettes de montage par serrage permettant l'assemblage d'une enceinte fermée dédiée notamment à la manipulation de matières et produits dangereux, à l'isolement d'agents, matières ou produits de toute nature ou à la création d'espaces stériles, protégés ou de confinement.