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Marques déposées par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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BRASIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASIC
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
95577658
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2025

Présentation de la marque BRASIC

Déposée le 26 juin 1995 par la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la société COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque BRASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRASIC arrivera à expiration en date du 26 juin 2025.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - BÂTIMENT LE PONANT D, 25 R LEBLANC - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. DURANTON Jean-Baptiste - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2005 n°2284134 - Publication au BOPI 2005-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591882 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Composition de brasures pour céramiques techniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.