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Marques déposées par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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ASPIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPIC
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
92427748
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022

Présentation de la marque ASPIC

Déposée le 22 juillet 1992 par COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 25 R Leblanc - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque ASPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPIC est expirée depuis le 22 juillet 2022.

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : Omnt Observatoire des Micro et Nanotechnologies , VALRHÔ , PROTECSOL , APOLLO3 , PEPITE , Give antigen Prod g Get antibody , Prodlg , MAESTRAL , Hemoptics , CoolCube


COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 25 R Leblanc - 75015 - PARIS - France


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Renouvellement sans limitation n°2225301 - Publication au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 1 août 2002 n°2225606 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 21 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°351554 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 4 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352597 - Publication au BOPI 2002-09-04

Inscription le 8 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447952 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement de dénomination n°534938 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501078 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Dispositif de contrôle d'enceinte ou de conteneur renfermant des matières susceptibles d'évolutions physico-chimiques dans le temps par exemple surveillance de fûts de déchets radioactifs