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Marques déposées par COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
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Y.SPOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Y.SPOT
COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Numéro de dépôt :
4516033
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
Y.SPOT de COMMISSARIAT À L\'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Présentation de la marque Y.SPOT

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y.SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES domicilié(e) 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France.

La marque Y.SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y.SPOT arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , prO pen


COMMISSARIAT À L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - 25 RUE LEBLANC - 75015 - PARIS - France


BREVALEX, Monsieur Jean-Baptiste DURANTON - 95 rue d'Amsterdam - 75378 - Paris Cedex 8 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Journaux, livres et magazines dans les domaines de la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication et des technologies de l'information pour la santé ; tous ces produits ayant pour objet de favoriser les activités innovantes collaboratives au sein d’un bâtiment regroupant des industriels et des chercheurs ;

Aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion administrative d'entreprises filiales ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise ; services de conseil en recherche de parrainages ; promotion de produits et services par l’intermédiaire du parrainage ; services d'assistance administrative à la création de sociétés ; tous ces services étant rendus dans les domaines de la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication et des technologies de l'information pour la santé, et ayant pour objet de favoriser les activités innovantes collaboratives au sein d’un bâtiment regroupant des industriels et des chercheurs ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences; formation ; organisation et conduite de congrès, forums, séminaires, expositions à buts scientifiques, culturels ou éducatifs ; tous ces services étant rendus dans les domaines de la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, et des technologies de l'information pour la santé, et ayant pour objet de favoriser les activités innovantes collaboratives au sein d’un bâtiment regroupant des industriels et des chercheurs ;

Services d'ingénierie ; évaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et industriels fournies par des ingénieurs ; services d'analyses technologiques ; services d'analyse de données techniques ; services d'études techniques ; recherche, conception et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; étude de projets techniques ; essais de matériaux ; services d'essais de produits ; tous ces services étant rendus dans les domaines de la recherche fondamentale, la recherche technologique, la recherche appliquée et la recherche et développement, des énergies alternatives, des énergies renouvelables, des énergies nouvelles, de la sécurité, des technologies logicielles, micro et nanotechnologies, des biotechnologies, de la modélisation, des technologies de l'information et de la communication, des technologies de l'information pour la santé, et ayant pour objet de favoriser les activités innovantes collaboratives au sein d’un bâtiment regroupant des industriels et des chercheurs.