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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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SPARE-BOX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPARE-BOX
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4298099
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2026
SPARE-BOX de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque SPARE-BOX

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2016 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPARE-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble "Visium", 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque SPARE-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARE-BOX arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble "Visium", 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Appareils de filtrage ; appareils de nettoyage ; machines à filtrer les gaz, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines de nettoyage industrielles ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ;

Appareils de ventilation ; appareils pour la purification de l'air ; installations de filtrage d'air ; filtres pour installations industrielles ; filtres pour appareils de ventilation ; filtres pour extracteurs de gaz ; filtres pour épuration de l'air ; filtres à air pour installations industrielles ; filtres pour gaz [installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air pour capter les poussières lors de procédés industriels ; séparateurs de nettoyage d'air ; épurateurs et purificateurs de gaz ; appareils de récupération des gaz ; séparateurs de purification des gaz ; installations pour la purification de gaz ; tours de lavage pour l'épuration des gaz ;

Filtration des gaz ; purification des gaz ; traitement de gaz dangereux.