Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NeurATRIS
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale – INSERM, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique
Université Paris-Est Créteil (UPEC), Etablissement supérieur d'enseignement et de recherche
IHU-A-ICM, Fédération de Coopération Scientifique

Numéro de dépôt :
4017405
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
NeurATRIS de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque NeurATRIS

Déposée le 4 juillet 2013 par Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale – INSERM, Université Paris-Est Créteil (UPEC, IHU-A-ICM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NeurATRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale – INSERM, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique domicilié(e) 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France, Université Paris-Est Créteil (UPEC), Etablissement supérieur d'enseignement et de recherche domicilié(e) 61 avenue du Général de Gaulle - 94010 - CRETEIL - France, IHU-A-ICM, Fédération de Coopération Scientifique domicilié(e) Hôpital de la Pitié Salpêtrière – Bâtiment ICM (Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière), 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque NeurATRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NeurATRIS est expirée depuis le 4 juillet 2023.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 7

Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale – INSERM, Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique - 101 rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cedex 13 - France

Université Paris-Est Créteil (UPEC), Etablissement supérieur d'enseignement et de recherche - 61 avenue du Général de Gaulle - 94010 - CRETEIL - France

IHU-A-ICM, Fédération de Coopération Scientifique - Hôpital de la Pitié Salpêtrière – Bâtiment ICM (Institut du Cerveau et de la Moelle Epinière), 47 boulevard de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 25 novembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°636229 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-25

Services de recherche technique et scientifique dans le domaine de l'imagerie médicale.