Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4225770
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
LES MALADES N\'ONT PAS LE TEMPS D\'ETRE PATIENTS de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Journaux et livres dans le domaine de la santé ;

Services de formation, organisation de conférences, séminaires, expositions à but culturel ou éducatif dans le domaine de la santé ;

Services de recherches scientifiques, cliniques et industrielles dans le domaine de la santé ;

Services hospitaliers.