LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS
Présentation de la marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS
Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MALADES N'ONT PAS LE TEMPS D'ETRE PATIENTS arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09