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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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HélioBiotec
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HélioBiotec
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3579985
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/06/2028
HélioBiotec de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque HélioBiotec

Déposée le 5 juin 2008 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HélioBiotec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment le Ponant, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.

La marque HélioBiotec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 05 09 31 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HélioBiotec arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment le Ponant, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686885 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture. Engrais.

Colorants pour aliments.

Cosmétiques.

Combustibles.

Produits pharmaceutiques, substances diététiques, bains médicinaux.

Appareils et instruments scientifiques.

Aliments pour les animaux.

Education, formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques.