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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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EPRESIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPRESIZE
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
4023495
Date de dépôt :
30/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2023
EPRESIZE de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque EPRESIZE

Déposée le 30 juillet 2013 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EPRESIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France.

La marque EPRESIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPRESIZE est expirée depuis le 30 juillet 2023.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - Bâtiment le PONANT D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL Cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Programmes informatiques et logiciels, appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de contrôle ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.

Appareils pour la radiothérapie, appareils et instruments scientifiques à usage médical.

Services de recherche scientifique et technologique, contrôle de qualité à savoir services d'étalonnage et contrôle des sources de rayonnement.

Services médicaux, services d'analyses médicales se rapportant au traitement d'individus.