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Marques déposées par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives
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E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT
Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4055451
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT de Commissariat à l\'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Présentation de la marque E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la société Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives domicilié(e) Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF domicilié(e) Immeuble le Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E2S ENERGY & EDUCATION IN SPORT est expirée depuis le 18 décembre 2023.

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives a également déposé les autres marques suivantes : VEGETALLIANCE , IDEAs Laboratory , CINGULATA , Le Prisonnier quantique , POLLEN TECHNOLOGY DATA FUSION FOR METROLOGY , BRUCARIA , EXTRALIANS , LITEN , CONEXPLO , Y.SPOT


Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives, Etablissement public à caractère industriel et commercial - Bâtiment Le Ponant D, 25 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 775685019


MARKS & CLERK FRANCE, Mme. Martine ADAMOFF - Immeuble le Visium, 22 avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques pour la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie de type photovoltaïque, la thermoélectricité, la piézoélectricité ; appareils et instruments d'enseignement ;

Jeux, appareils et articles de sport et notamment les balles ou ballons de jeu, balles de tennis, appareils de jet de balles, raquettes, cordes et boyaux de raquettes ;

Production d'énergie, récupération d'énergie ; traitement de membranes flexibles ;

Education, formation, divertissement, services de loisirs, entraînement et organisation de compétitions sportives, stage de perfectionnement sportif, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules ;

Services de recherche scientifique, technologique et industrielle, services d'ingénieurs se chargeant d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans le domaine des systèmes de récupération d'énergie thermoélectrique ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers.